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CEMAC » Avis » 2001

CEMAC » Avis » 2001
Avis du comité inter-États – affaire n°004/5 relative au budget de la communauté exercice 2002 Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°006/5 relative à l'inscription de l'OCEAC sur les listes des institutions Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°006/5 relative à la coordination des activités des organismes spécialisés Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010/4E portant agrément aux professions auxiliaires de transports maritimes Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°010/4G portant agrément à la profession de transporteur routier Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°027/4 portant révision du statut des professionnels de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°027/5 portant statut des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°033/3 volet A relative au rapport d'activité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°033/3 volet B relative programme d'action 2002 Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°034/4 volet B relative au 4ème bilan de la réforme fiscalo-douanière Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°041/4 portant intervention du premier président de la cour de justice communautaire Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°042/3 portant impression du passeport CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°046/4 relative au projet de règlement portant organisation et fonctionnement Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°046/4 volet B portant création auprès du secrétaire exécutif d'une structure Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°046/5 relative aux modalités d'application de l'acte additionnel n°3/00-CEMAC 046-CM-05 Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°050/3 relative au texte harmonisé de l'impôt sur les sociétés Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°054/2 relative à la situation financière de la communauté Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°055/3 relative à l'organisation de la seconde édition des journées CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°055/4 relative à l'état d'avancement des préparatifs des secondes journées CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°056/2 relative à la 1ère session 2001 de la commission interparlementaire Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°056/3 relative à la 2ème session de la CIP CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°057/2 relative à la signature de l'accord de coopération CEMAC/OIPC-Interpol Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°064/3 relative à l'atelier sur la surveillance multilatérale et l'harmonisation Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°066/2 relative à l'étude de faisabilité pour la création d'une compagnie communautaire Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°068/4 relative au procès-verbal de la 6ème session du conseil des ministres Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°070/2 relative à la relance de la coupe de football Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°081/2 relative à l'évolution des mesures préconisées par le conseil des ministres Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°082/2 relative à la libéralisation de l'espace aérien en Afrique de l'Ouest Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°084/2 relative à la conclusion d'un accord de coopération pour le compte des États membres Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°085/2 relative à la définition des régions aux fins des futures négociations commerciales Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°086/2 relative au projet de règlement portant organisation et fonctionnement du GABAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°087 relative à la création du comité sous-régional de statistique de la CEMAC Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°090 portant participation du secrétaire exécutif aux négociations Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°091 relative aux préparatifs futures négociations des accords de partenariat Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°092 relative au plan d'action sur la politique du développement du tourisme Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°092/2 relative à la commission permanente du tourisme Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°093 relative au rapport d'exécution de la surveillance multilatérale Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°093/2 relative au rapport de surveillance multilatérale Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°094 relative aux critères et indicateurs macro-économiques Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°095 relative à la création d'une société communautaire de réassurance Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°095/2 relative à la création d'une société communautaire de réassurance Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°098 relative à la préparation du forum sur la loi sur la croissance et les possibilités Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°098/2 relative à la préparation du forum sur l'AGOA Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°10/5 D portant agrément des conseils fiscaux Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°10/5C portant agrément des professionnels libéraux de la comptabilité Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°100 relative à l'accord de coopération avec le programme de Nations Unies Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°101 relative à l'accord de coopération avec le comité inter-États Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°102 relative à l'organisation du 5ème forum des usagers d'EUMETSAT Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°103 relative à la réforme des programmes des examens comptables Détail
Avis du comité inter-États – affaire n°107 relative à la requête des cadres sur la situation salariale du personnel Détail
Avis du comité inter-États – affaires n°066/3 et 099 relative à la crétion d'une compagnie communautaire Détail
Avis du comité inter-États – affaires n°088 et 089 relative au code communautaire de la marine marchande Détail
Avis du comité inter-États – affaires n°105 et 106 relative au projet de l'école supérieure des télécommunications Détail
Avis du comité inter-États – sous-commission des affaires douanières Détail
Compte rendu des travaux de la sous commission des affaires fiscales Détail
Compte rendu des travaux de la sous commission des affaires fiscales – affaire n°027/4 relative à la révision du statut Détail