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Arrêtés » 2008

Arrêtés » 2008
Arrêté n°0003/E/2/MINDUH du 28 mars 2008 portant organisation de la commission d'éligibilité aux programmes d'habitat social Détail
Arrêté n°0009/E/2/MINDUH du 21 août 2008 fixant les normes d'habitat social Détail
Arrêté n°013/CAB/PM du 23 janvier 2008 portant nomination du président de la commission de passation des marchés auprès de la commune de Kousseri Détail
Arrêté n°014/CAB/PM du 11 juillet 2008 portant création du comité de pilotage et de suivi du projet de construction du port en eau profonde de Kribi Détail
Arrêté n°014/CAB/PM du 24 janvier 2008 portant création d'une commission spéciale de passation des marchés auprès du projet de développement des secteurs urbain et de l'approvisionnement en eau (PDUE) Détail
Arrêté n°022/CAB/PM du 12 février 2008 fixant la composition et précisant les modalités d'organisation et de fonctionnement de secrétariat permanent du conseil national de la décentralisation Détail
Arrêté n°024/CAB/PM du 13 février 2008 définissant la procédure d'approvisionnement du marché intérieur en produits pétroliers Détail
Arrêté n°032/CAB/PM du 21 février 2008 portant création d'une cellule de coordination du programme de modernisation de l'administration camerounaise par l'introduction de la gestion axée sur les résultats Détail
Arrêté n°048/CAB/PM du 19 mars 2008 portant création, organisation et fonctionnement du comité interministériel de supervision du programme national de développement des infrastructures sportives Détail
Arrêté n°063/CAB/PM du 18 avril 2008 modifiant et complétant certaines dispositions de l'arrêté 061/CAB/PM du 12 juin 2003 portant création, organisation et fonctionnement du comité national de suivi et de coordination des négociations des accords de partenariat économique « union européenne – pays ACP » Détail
Arrêté n°068/CAB/PM du 28 avril 2008 fixant le cadre organique de suivi de l'opération d'assainissement du fichier solde et personnels de l'État Détail
Arrêté n°070/PM du 28 avril 2008 portant création d'un comité chargé de l'élaboration du programme national de contrôle et de lutte contre les zoonoses émergentes et ré-émergentes de la faune sauvage Détail
Arrêté n°075/PM du 12 mai 2008 portant création du comité d'organisation de l'accueil de la 58ème session du comité régional de l'organisation mondiale de la santé pour l'Afrique Détail
Arrêté n°078/CAB/PM du 13 mai 2008 modifiant et complétant l'arrêté 039/CAB/PM du 03 mars 2008 portant création d'un comité national de facilitation des transports et du transit inter-États Détail
Arrêté n°086/CAB/PM du 12 juin 2008 constatant la constitution du comité national de sûreté de l'aviation civile Détail
Arrêté n°098/CAB/PM du 23 juin 2008 portant création, organisation et fonctionnement du comité interministériel de supervision du programme national de développement des infrastructures sportives Détail
Arrêté n°101/CAB/PM du 26 juin 2008 portant création d'une commission spéciale de passation des marchés auprès des projets routiers financés par le groupe de la banque africaine de développement (BAD) ou par a banque mondiale Détail
Arrêté n°104/CAB/PM du 30 juin 2008 portant création de commissions de passation des marchés de l'entretien routier auprès du ministère des travaux publics Détail
Arrêté n°108/CAB/PM du 01 juillet 2008 portant création d'une commission d'enquête au port autonome de Douala (PAD) Détail
Arrêté n°109/CAB/PM du 10 juillet 2008 portant création d'une commission de passation des marchés auprès de la société electricity development corporation (EDC) Détail
Arrêté n°110/CAB/PM du 10 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement du comité de pilotage de la stratégie du secteur de l'éducation Détail
Arrêté n°115/CAB/PM du 11 juillet 2008 portant création d'une commission de passation des marchés des produits pharmaceutiques auprès de la centrale nationale d'approvisionnement en médicaments et consommables médicaux essentiels (CENAME) Détail
Arrêté n°117/CAB/PM du 15 juillet 2008 portant création du comité d'organisation du forum africain sur la prévention et la gestion des conflits sociaux dans la fonction publique Détail
Arrêté n°122/CAB/PM du 06 août 2008 complétant certaines dispositions de l'arrêté 092/CAB/PM du 03 septembre 2003 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires des industries animales Détail
Arrêté n°123/CAB/PM du 06 août 2008 complétant certaines dispositions de l'arrêté 093/CAB/PM du 03septembre 2003 fixant la liste des écoles étrangères ou internationales formant les fonctionnaires de la production rurale Détail
Arrêté n°127/CAB/PM du 18 août 2008 portant création du comité d'organisation de la conférence régionale préparatoire (Yaoundé 17 et 18 septembre 2008) à la 48e session de la conférence internationale de l'éducation Détail
Arrêté n°131/CAB/PM du 26 août 2008 portant création du comité de pilotage et de suivi des études de faisabilité détaillées et bancables en vue de la réalisation des centrales électriques de Limbé (centrale à gaz au cycle combiné) et de Bini à Warak (aménagement hydroélectrique) Détail