Thème

Arrêtés » 1993

Arrêtés » 1993
Arrêté du 25 octobre 1993 réglementant la prostitution Détail
Arrêté n°0001 du 15 Mars 1993 Fixant les modalités d’établissement et de délivrance de la carte nationale d’invalidité sur le territoire de la république du Cameroun Détail
Arrêté n°004/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie FOTSO Victor de BANDJOUN Détail
Arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie de l'université de Douala Détail
Arrêté n°005/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie Fotso Victor de Bandjoun Détail
Arrêté n°006/MINESUP/F120 du 28 janvier 1993 fixant les domaines de formation et les conditions d'admission à l'institut universitaire de technologie de l'université de NGAOUNDERE Détail
Arrêté n°008/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant création d'instituts universitaires de technologie au sein des universités Détail
Arrêté n°009/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie de l'université de Douala Détail
Arrêté n°010/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie de l'université de NGAOUNDERE Détail
Arrêté n°011/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l'institut universitaire de technologie FOTSO Victor de BANDJOUN et de l'université de DSCHANG Détail
Arrêté n°0130/Y.27/MINUH/D120 du 03 mai 1993 portant révision de la taxe d'encombrement Détail
Arrêté n°015/MTPS/SG/CJ du 26 mai 1993 déterminant les conditions et la durée du préavis Détail
Arrêté n°055 / MINESUP du 04 octobre 1993 portant organisation du régime des enseignements et des évaluations à l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de l'université de Douala Détail